Conditions Générales
Dernière mise à jour : à compléter. Le présent document constitue un modèle général à adapter selon votre activité réelle, votre statut juridique et la réglementation applicable.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales (ci-après les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation des services proposés par Valorix AI (ci-après « nous », « notre » ou « la Société »). En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve l'intégralité des présentes Conditions.
2. Acceptation des conditions
L'utilisation de ce site et des services associés implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions. Si vous ne souhaitez pas être lié par ces Conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser notre site ni nos services.
3. Description des services
Valorix AI propose des services d'accompagnement et de conseil tels que présentés sur ce site. Les descriptions fournies sur les différentes pages ont une valeur informative générale et sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.
4. Accès au site
Nous nous efforçons d'assurer un accès continu au site, mais ne pouvons garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre cause technique indépendante de notre volonté.
5. Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le site et les services conformément à leur destination, dans le respect des lois en vigueur, et à ne pas porter atteinte aux droits de Valorix AI ou de tiers.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite sans accord préalable écrit de Valorix AI.
7. Limitation de responsabilité
Valorix AI met en œuvre des moyens raisonnables pour fournir des informations fiables, mais ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées sur le site. La responsabilité de Valorix AI ne pourra être engagée en cas de dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
8. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Valorix AI n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou des pratiques qui y sont appliquées.
9. Modification des conditions
Valorix AI se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.
10. Résiliation
Valorix AI se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin à l'accès à ses services en cas de non-respect des présentes Conditions, sans préavis ni indemnité.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions sont soumises au droit applicable dans la juridiction du siège de Valorix AI. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux compétents, sauf disposition légale contraire.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter via les coordonnées indiquées sur notre page Contact.
À noter
Ce document est un modèle générique fourni à titre indicatif. Il ne constitue pas un avis juridique et doit être révisé et complété par un professionnel du droit avant toute mise en ligne définitive, en fonction de votre activité et de la réglementation applicable.
Mise à jour du document
La date de dernière révision sera indiquée en haut de cette page. Nous vous conseillons de consulter périodiquement cette section pour rester informé de toute modification.